Comptes- rendus du conseil municipal

Dernier ajout : 23 janvier.

Derniers articles

Dernier compte-rendu du CM du 19 janvier 2017

Lundi 23 janvier 2017, par Jean-Louis Vauchez // Comptes- rendus du conseil municipal

Veuillez trouver ci-joint le dernier compte-rendu du conseil municipal. Lire la suite »

Compte-rendu du CM du 19 décembre 2016

Jeudi 5 janvier 2017, par Jean-Louis Vauchez // Comptes- rendus du conseil municipal

Vous trouverez, ci-joint, le dernier compte-rendu du conseil municipal. Lire la suite »

Compte-rendu du Conseil municipal, 27 octobre 2016

Jeudi 3 novembre 2016, par Jean-Louis Vauchez // Comptes- rendus du conseil municipal

Veuillez trouver, ci-après, le compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016. Lire la suite »

Compte-rendu du CM du 16 septembre 2016

Mercredi 21 septembre 2016, par Jean-Louis Vauchez // Comptes- rendus du conseil municipal

Après en avoir délibéré le conseil municipal a pris les décisions suivantes par le compte-rendu ci-après : Lire la suite »

Compte-rendu du CM du 28 juillet et calendrier de la fusion des ComCom

Mardi 9 août 2016, par Jean-Louis Vauchez // Comptes- rendus du conseil municipal

Vous trouverez, ci-joint, le dernier compte-rendu du conseil municipal ainsi que l’agenda vers la fusion des deux communautés de communes, CCBR et CCCHS (Communauté de communes de Bresse Revermont et Communauté de communes des Coteaux des Haut de Seille), de 2016 à 2020. Lire la suite »

Compte-rendu du CM du 23 juin 2016

Mardi 28 juin 2016, par Jean-Louis Vauchez // Comptes- rendus du conseil municipal

Vous pouvez prendre connaissance du dernier compte-rendu du conseil municipal d’Arlay, en date du 23 juin 2016. Lire la suite »

Compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2016

Lundi 13 juin 2016, par Jean-Louis Vauchez // Comptes- rendus du conseil municipal

Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu du CM de la commune d’Arlay, en date du 27 mai 2016. Lire la suite »

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2016

Lundi 13 juin 2016, par Jean-Louis Vauchez // Comptes- rendus du conseil municipal

Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu du conseil municipal, du 29 avril 2016,. de la Commune Nouvelle. Lire la suite »

Compte-rendu des délibérations du 30 mars 2016

Samedi 9 avril 2016, par Jean-Louis Vauchez // Comptes- rendus du conseil municipal

Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu des délibérations prises par le conseil municipal de la Commune Nouvelle. Lire la suite »

Compte-rendu du conseil municipal du 3 mars 2016

Mercredi 9 mars 2016, par Jean-Louis Vauchez // Comptes- rendus du conseil municipal

Veuillez trouver, ci-joint, les dernières délibérations du conseil municipal. Lire la suite »

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