Plan Local d’Urbanisme

Dernier ajout : 3 avril.

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Appobation PLU

Jeudi 3 avril 2014, par Mairie // Plan Local d’Urbanisme

Vous trouverez ci joint la délibération d’approbation du PLU à la date du 20 mars 2014 Approbation PLU Lire la suite »

Enquête publique PLU

Lundi 18 novembre 2013, par Mairie // Plan Local d’Urbanisme

Arrêté Enquête publique Lire la suite »

Règlement et arrêté PLU

Mardi 15 octobre 2013, par Mairie // Plan Local d’Urbanisme

Réglement PLU Lire la suite »

Délibération portant sur le 2ème arrêt du PLU

Lundi 22 juillet 2013, par Mairie // Plan Local d’Urbanisme

2ème arrêt PLU Lire la suite »

Délibération portant sur l’arrêt du Projet Local d’Urbanisme

Jeudi 6 septembre 2012, par Mairie // Plan Local d’Urbanisme

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Réunion Publique

Mardi 24 avril 2012, par Mairie // Plan Local d’Urbanisme

Vous trouverez ci joint la présentation qui a été faite lors de la réunion publique du 19 Avril à 20 H concernant notre document d’urbanisme. Lire la suite »

Compte rendu réunion du 19 avril 2011

Mardi 10 mai 2011, par Mairie // Plan Local d’Urbanisme

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Compte rendu réunion du 29 mars 2011

Mardi 10 mai 2011, par Mairie // Plan Local d’Urbanisme

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Comptes-rendus des réunions TOPOS

Jeudi 27 janvier 2011, par Secrétariat // Plan Local d’Urbanisme

Comptes-rendus des réunions organisées par le cabinet TOPOS avec le conseil municipal afin de réaliser un état des lieux de l’existant et des souhaits de la commune pour le futur Plan Local d’Urbanisme. Lire la suite »

Pan Local d’Urbanisme

Samedi 20 février 2010, par Mairie // Plan Local d’Urbanisme

La délibération ci-jointe prescrit l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme adoptée à l’unanimité par le Conseil Municipal le 11/02/2010. Arlay n’ayant ni plan d’urbanisme ni de carte communale, il était nécessaire de prescrire l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme. Lire la suite »