Plan Local d’Urbanisme
Dernier ajout : 6 septembre 2012.
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Délibération portant sur l’arrêt du Projet Local d’Urbanisme
Jeudi 6 septembre 2012, par // Plan Local d’Urbanisme
Réunion Publique
Mardi 24 avril 2012, par // Plan Local d’Urbanisme
Vous trouverez ci joint la présentation qui a été faite lors de la réunion publique du 19 Avril à 20 H concernant notre document d’urbanisme. Lire la suite »
Compte rendu réunion du 19 avril 2011
Mardi 10 mai 2011, par // Plan Local d’Urbanisme
Compte rendu réunion du 29 mars 2011
Mardi 10 mai 2011, par // Plan Local d’Urbanisme
Comptes-rendus des réunions TOPOS
Jeudi 27 janvier 2011, par // Plan Local d’Urbanisme
Comptes-rendus des réunions organisées par le cabinet TOPOS avec le conseil municipal afin de réaliser un état des lieux de l’existant et des souhaits de la commune pour le futur Plan Local d’Urbanisme. Lire la suite »
Pan Local d’Urbanisme
Samedi 20 février 2010, par // Plan Local d’Urbanisme
La délibération ci-jointe prescrit l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme adoptée à l’unanimité par le Conseil Municipal le 11/02/2010. Arlay n’ayant ni plan d’urbanisme ni de carte communale, il était nécessaire de prescrire l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme. Lire la suite »