Arrêtés municipaux et préfectoraux

Dernier ajout : 2 juin.

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Ouverture Chateau d’ARLAY

Mardi 2 juin 2020, par Secrétariat // Arrêtés municipaux et préfectoraux

Vous trouverez ci joint arrêté préfectoral portant sur l’ouverture du château Lire la suite »

Déviation RD 120

Lundi 25 mai 2020, par Secrétariat // Arrêtés municipaux et préfectoraux

Vous trouverez ci joint arrêté de circulation pour des travaux du 1 au 09 juin 2020 entre DOMBLANS et BRERY Lire la suite »

Arrêté de circulation percée du vin jaune

Mardi 28 janvier 2020, par Secrétariat // Arrêtés municipaux et préfectoraux

Vous trouverez ci joint l’arrêté de circulation concernant La Percée du Vin Jaune les 1 et 2 février à RUFFEY sur SEILLE Lire la suite »

Arrêté préfectoral catastrophe naturelle.

Mardi 29 octobre 2019, par Secrétariat // Arrêtés municipaux et préfectoraux

Vous trouverez en annexe le décret ainsi que l’avis de la mairie concernant la sècheresse du 1° juillet au 31 décembre 2018. Lire la suite »

Arrêté réglementant l’emploi du feu dans le JURA

Mardi 26 février 2019, par Christian BRUCHON // Arrêtés municipaux et préfectoraux

Vous trouverez ci joint un communiqué de presse de la préfecture du JURA sur la réglementation de l’usage du feu ainsi qu’une information sur le brulage. Lire la suite »

Arrêté de circulation

Jeudi 21 février 2019, par Christian BRUCHON // Arrêtés municipaux et préfectoraux

Vous trouverez ci joint l’arrêté de circulation concernant la Route de JUHANS pour la période du 07 au 08 mars 2019 Lire la suite »

Arrêté préfectoral interdisant l’emploi du feu

Mardi 7 août 2018, par Christian BRUCHON // Arrêtés municipaux et préfectoraux

Ci joint arrêté de la préfecture interdisant l’emploi du feu dans certaines communes du JURA Lire la suite »

Fermeture provisoire de la route du Bois d’Amont

Dimanche 18 décembre 2016 // Arrêtés municipaux et préfectoraux

En raison de travaux d’abattage d’arbres, la route du Bois d’Amont sera fermée du 19 au 31 décembre 2016. Lire la suite »

Arrêté sécheresse

Jeudi 16 juillet 2015, par Christian BRUCHON // Arrêtés municipaux et préfectoraux

Arrête n° 2015-07-07-1 portant restriction provisoire des usages de l’eau. Lire la suite »

Route barrée (Saint VINCENT)

Samedi 31 mai 2014, par Mairie // Arrêtés municipaux et préfectoraux

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